NOTIFICATION D’APPEL adressée par la Société d’Entraînement Monsieur Jean-Paul GALLORINI, 12-14 Avenue Catinat 78600 MAISONS LAFFITTE, agissant en qualité d’entraîneur du hongre REMEMBER ROSE, et en qualité de mandataire de Monsieur Ernst ITEN, demeurant à UNTERSSCHLATT – CH – 8418 – SCHLATT – SUISSE, en qualité de propriétaire du cheval REMEMBER ROSE, D’UNE PART, Monsieur Christophe PIEUX, jockey du cheval REMEMBER ROSE, domicilié à LAMORLAYE (60260) D’AUTRE PART, ayant pour Avocat Maître David BOUAZIZ, Avocat associé, SCP BOUAZIZ CORNAIRE DERIEUX GUERREAU SERRA, du Barreau de FONTAINEBLEAU, 72 rue Saint Merry 77300 FONTAINEBLEAU

FORMENT PAR LES présentes APPEL, conformément aux dispositions des articles 230, 231 et 232 du Code des Courses et ce à l’encontre de la décision de première instance rendue par Messieurs les Commissaires de FRANCE GALOP le 21 juin 2010 et telle que notifiée le même jour aux exposants.

les requérants entendent voir infirmer la décision du 21 juin 2010, et ce pour les motifs ci-après :

1°/ Cette décision n’a pas respecté le principe du contradictoire

dès lors que dans le cadre de leur recours notifié par lettre recommandée du 3 juin 2010, les requérants ont demandé que leur soit assurée la communication des pièces visées par l’article 212 du Code des Courses, soit : mise à disposition du procès-verbal de la course Grand Steeple-Chase à PARIS, et en référence au 8° de l’article 212, copie de tous les enregistrements filmés en provenance de chacune des caméras mises en place et permettant de visionner les conditions de départ depuis l’ordre du stater jusqu’au poteau d’arrivée, il était encore sollicité que les enregistrements soient accompagnés de la réalisation technique sonore et visuelle de l’épreuve.

Il n’y a pas été déféré, et au jour de la comparution, il a été constaté que ces pièces n’ont pas été mises à disposition des demandeurs, ce à quoi ne pouvait en aucun cas suppléer la simple communication d’une ou de deux photographies ayant fait l’objet d’une remise sur place, comme était remis sur place un rapport particulièrement succinct au vu de la gravité des incidents survenus, et tel qu’émanant du Juge du départ. Il est au surplus tout particulièrement étonnant que la convocation de l’ensemble des jockeys et entraîneurs impliqués par la course concernée n’ait pas été préalablement dénoncée aux demandeurs au recours, qui n’ont pu ainsi, et de manière excessivement tardive, prendre connaissance des réponses fournies que par la lecture qui en a été faite, alors même que l’audience était ouverte ! En tant que de besoin, les requérants réitèrent leur demande de communication préalablement à la notification de tout mémoire ampliatif, offrant en tant que de besoin de régler le coût éventuel de duplications des films et enregistrements dont la communication a été demandée. La seule communication d’un film de contrôle qui ne peut être assimilé à la projection de l’ensemble des films de contrôle, alors au surplus qu’elle est effectuée en séance et sans communication préalable aux demandeurs au recours, est à cet égard d’autant plus insuffisante que l’interprétation qui en a été faite par Messieurs les Commissaires de FRANCE GALOP, et constituant les motifs décisoires de leur jugement, a dénaturé le constat qui pouvait être fait, comme s’est trouvée dénaturée l’interprétation de la photographie communiquée en cours de débats.

2°/ quant au fond L’exposé des moyens développés par le conseil des requérants a été fidèlement transcrit, et il est à cet égard infiniment regrettable qu’il n’en ait pas été tiré les conséquences en résultant, dans les motifs aussi erronés que lapidaires par lesquels les Juges de première instance ont cru devoir écarter le recours des exposants.

Ainsi, c’est de manière unanime que tous ceux qui ont assisté à la course ont constaté qu’aucun des participants, et c’était le rôle élémentaire du Juge starter que d’en assurer la surveillance, n’a pris le départ au pas, ainsi que l’exige l’article 157 du Code des Courses. Il est tout particulièrement regrettable alors même qu’il s’agissait d’apprécier de la validité d’un départ, que la décision de première instance ait cru devoir se référer à un comportement fautif du jockey Christophe PIEUX, alors qu’il n’en est strictement rien puisque de l’aveu même par a contrario du Juge starter, Monsieur PIEUX n’était pas plus fautif que tous les autres concurrents, de sorte que l’inobservation du départ au pas était généralisée, ce dont aurait dû se convaincre avec une évidence absolue le Juge starter, et ce qui explique l’absence de sanction à l’encontre du jockey, puisque c’est l’intégralité des jockeys qui auraient dû être sanctionnés dans cette hypothèse !

Mais encore, il a été soutenu que le Juge arbitre pouvait, au sens de l’article 160 du Code des Courses, décider de la validité du départ, certes mais cela ne pouvait avoir pour effet d’exonérer le Juge starter du comportement gravement fautif résultant de son propre fait. Tous les témoins : professionnels du cheval, professionnels des courses publiques de manière unanime, ont constaté que le Juge du départ s’était trouvé distrait par un cheval récalcitrant, de sorte que, inattentif au départ lancé des chevaux, il n’a lâché les élastiques que tardivement, ces élastiques ayant littéralement effleuré le museau du cheval REMEMBER ROSE, qui n’a pu éviter les conséquences dramatiques d’un choc violent que par un arrêt pile ayant eu pour effet de désarçonner son cavalier, et ce sur la ligne de départ, et non comme faussement affirmé dans son rapport par Monsieur de WATRIGANT… « plusieurs dizaines de mètres après le départ ! »

Faut-il rappeler que le sondage effectué par TIERCE MAGAZINE auprès de mille turfistes a permis de constater que 77,83% d’entre eux ont considéré que « le starter aurait dû reprendre le départ du Grand Steeple-Chase ». Si l’on considère que pour ceux qui avaient un sentiment inverse représentant 19,62%, les considérations de pure opportunité constituent l’explication la plus plausible. Ne convient-il pas d’observer au surplus que le Juge du départ lui-même, après avoir nié les évidences et tenté de transférer les effets de ses manquements sur Monsieur PIEUX, en était venu à s’interroger dans la presse sur « l’opportunité de remettre sur la table le mode de départ lancé », ce qui constitue l’aveu de ce que le départ n’avait pas été effectué dans les règles qu’il était chargé de faire respecter. Les photographies démontrent le lâcher manifestement tardif des élastiques, dont on observera qu’ils n’étaient pas encore retombés au sol, alors même que la ligne de départ était déjà franchie.

Plutôt que, sans l’avoir dénoncé aux requérants, avoir convoqué entraîneurs et jockeys, dont on conçoit qu’ils n’aient pas souhaité -ayant été bénéficiaires de l’éviction de REMEMBER ROSE par la faute du Juge du départ- remettre en cause la validité de la course, il aurait été souhaitable que les Juges de première instance aient convoqué des témoins objectifs n’ayant pas d’intérêt personnel à la décision à intervenir, en la personne notamment et par exemple de Monsieur Gilles VEISSIERE, de Monsieur BARTABAS, de Messieurs BERTRAND DE BALENDA ou de journalistes présents sur l’hippodrome et qui n’avaient aucune raison de privilégier une thèse plutôt qu’une autre, tenus au contraire d’un devoir d’objectivité au plan déontologique à l’égard de leurs lecteurs turfistes et contraire au principe élémentaire du droit.

A supposer seulement que pour ceux qui se trouvaient sur l’hippodrome, ils aient pu avoir un doute sur les fautes du Juge du départ, dont il n’est pas concevable qu’il puisse être juge de lui-même.

C’est bien la raison pour laquelle on ne peut que s’étonner par ailleurs de l’affirmation péremptoire du jugement de première instance selon laquelle « les commissaires des courses ne pouvaient en aucun cas, et contrairement à l’argumentation des requérants, suppléer le juge du départ et décider de neutraliser la course… ». La décision dont appel, par ce motif, méconnait d’une manière singulière les dispositions du Code des Courses, et notamment de l’article 172 du Code des Courses.

En effet, un départ donné en violation des dispositions de l’article 157 du Code des Courses ‑conjointement d’avec une faute tout aussi caractérisée du Juge du départ, constituée par le lâcher tardif des élastiques ayant eu pour effet d’évincer le favori d’une participation à la course- n’est-il pas constitutif de « circonstances exceptionnelles ayant perturbé » le déroulement d’une épreuve, de sorte que l’article 172 paragraphe 2 doit s’appliquer : « Course disputée dont le déroulement a été perturbé, si des circonstances exceptionnelles ont perturbé le déroulement d’une épreuve, il appartient aux commissaires des courses de juger s’ils doivent annuler la course qui, dans ce cas, ne peut être recourue le jour même. »

EN Conséquence, il est sollicité de la Commission d’Appel l’infirmation de la décision déférée en date du 21 juin 2010 en ce qu’elle a déclaré mal fondé l’appel interjeté par Jean-Paul GALLORINI agissant en qualité d’entraîneur du hongre REMEMBER ROSE et par délégation de Messieurs Ernst ITEN et Christophe PIEUX de constater la violation du principe du contradictoire par la non-communication préalable aux demandeurs des pièces visées par l’article 212 du Code des Courses par mise à disposition du procès-verbal de la course Grand Steeple-Chase de PARIS, au visa du 8° de l’article 212 du Code des Courses, de la communication de tous enregistrements filmés en provenance de chacune des caméras mises en place et permettant de visionner les conditions du départ depuis l’ordre du stater jusqu’au poteau d’arrivée, outre communication des enregistrements sonores de la course, de constater le non-respect par Monsieur le Juge du départ de l’article 157 du Code des Courses, et encore la faute caractérisée consécutive au lâcher tardif des élastiques, de constater en conséquence que les chances du cheval REMEMBER ROSE se sont trouvées irrémédiablement compromises par les fautes concernées, lesquelles ne sauraient être abusivement transférées à Monsieur Christophe PIEUX en contravention d’avec la bonne foi élémentaire. Et à défaut d’annulation de la course : constater le droit à indemnisation pour les requérants devant telle juridiction qu’il appartiendra du préjudice par eux subi.

Sous réserve de plus ample exposé des moyens tant de droit que de fait sur communication préalablement assurée des pièces demandées.

Il fut un temps où tout était organisé pour faciliter le transport des spectateurs sur les hippodromes, notamment les jours de grands évènements comme le Prix du Jockey Club et le Prix de Diane.

Il nous a été rapporté que dimanche dernier aucune coordination entre France Galop et la SNCF n’avait été anticipée. Le train prévu à la gare du Nord pour rejoindre Chantilly (arrivée prévue à 12h30) a été annulé. Et après une heure d’attente, les voyageurs ont été dans la cohue générale dirigés sur un train grandes lignes, lequel s’est exceptionnellement arrêté à Chantilly.

Les oubliés de France Galop sont tout juste arrivés à 14h sur l’hippodrome. Certains apprentis turfistes qui faisaient le déplacement pour la 1ère fois se sont jurés de ne plus revenir.

Le service communication de France Galop interrogé, a semble t il botté en touche, en invoquant que cette tache revenait par la passé au sponsor (Hermès) ??? On peut donc s’étonner que depuis le départ dudit sponsor aucune action n’ait été entreprise côté France Galop sur ces problèmes d’intendance, plutôt basiques.

De même, à quoi bon investir dans des opérations de communication (panneaux publicitaires sur Paris) si aucune coordination n’est menée pour assurer l’accès dans de bonnes conditions, surtout lorsque l’on attend plus de 30.000 personnes ?

Monsieur le Président,

Depuis plusieurs années vous n’avez cessé de nous répéter que nous devons avoir une gestion responsable et oeuvrer pour le bien de l’ensemble de l’institution. Pour justifier cette politique : vous avez refusé augmenter sensiblement les allocations malgré les efforts demandés aux professionnels et à leurs personnels pour assurer la recette du PMU vous avez refusé de mettre en sommeil le projet pharaonique du nouveau Longchamp vous avez refusé de demander au PMU des efforts de gestion importants ; son taux de gestion ne cessant d’augmenter malgré l’augmentation de la masse des enjeux vous avez décidé d’augmenter très fortement les cotisations des terrains d’entraînement, pénalisant ainsi toutes les petites et moyennes entreprises qui forment l’essentiel du tissu économique de notre filière galop.

Malgré cela le résultat de France Galop en 2009 affiche un déficit de 4.7 M€

L’association des entraîneurs propriétaires que je représente ne peut voter les comptes 2009 que vous nous présentez.

En effet, plusieurs points nous interpellent.

Page 40, dans le rapport d’activité, la phrase : « Au vu des résultats financiers en 2009, les conditions de déclenchement de la prime d’intéressement ne sont pas réunies » est en contradiction avec les primes versées récemment aux personnels de France Galop et plus particulièrement à l’équipe de direction.

Le coût du G.I.E. P.M.H., dont le déficit est en augmentation de 9,9 % à 4.6 M€, n’est pas supportable et demande une inversion de tendance rapide.

Faire supporter les frais du F.R.B.C. (325 K€), support essentiel d’Arqana devenu société privée, ne semble pas non plus très adapté à la situation actuelle.

Le budget de la Fédération nationale est en augmentation de 4,2% à 13M€ : quels justificatifs ?

Un budget important est consacré au fonds EPERON au nom de quoi, géré par qui et sous quel contrôle ?

L’ORPESC et L’AFASEC bénéficient d’une subvention de 5 M€ : aucun élément de contrôle de gestion et des résultats de l’AFASEC en particulier ne sont présentés. Le président de l’AFASEC étant par ailleurs le directeur financier de France Galop : étonnant mélange des genres !

Depuis plus de 6 mois, nous réclamons des comptes détaillés sur les sites de France Galop ; nous n’avons toujours pas eu de réponse satisfaisante.

Je vais arrêter là cette énumération qui pourrait être longue et fastidieuse.

Voilà enfin quelques points qui nous semblent importants :

À l’heure où la crise économique française et mondiale est loin d’être terminée; À l’heure où le PMU, par la bouche de son président, nous demande une meilleure gestion des partants afin d’optimiser le chiffre d’affaire; À l’heure où les paris sportifs vont être un véritable concurrent (attention à la Coupe du monde de football que l’on souhaite bénéfique); À l’heure où les trotteurs vont certainement nous demander des comptes, eux qui génèrent beaucoup plus d’enjeux que le galop; Il est temps de réagir rapidement, les dirigeants de France Galop, à l’instar du trot où les professionnels sont parties prenantes dans la gestion de leur discipline, se doivent de tout mettre en oeuvre pour enfin travailler avec les professionnels que nous sommes et qui ont tellement été ignorés dans les décisions prises aux cours des années passées.

Le temps du réalisme et de la transparence est arrivé.

Je vous remercie d’avoir eu la courtoisie de bien vouloir m’écouter et espère que vous saurez enfin nous entendre

L’Association des Entraîneurs Propriétaires :

Frédéric Danloux

Le Service Tehcnique que nous avons contacté n'est pas au courant de problème particulier, par contre le service informatique confirme l'incident en cours de résolution.

LA CONNEXION A ETE RETABLIE VERS 12H.

Philippe Germond l’avoue : les courses n’ont jamais été son dada. C’est pourtant à lui que France Galop et la Société du cheval français, les régisseurs des compétitions hippiques, ont confié il y a un an la présidence du PMU (9,3 milliards d’euros de chiffre d’affaires). Le poker et les paris sur le foot, sur lesquels il mise grâce à l’ouverture en juin des jeux d’argent en ligne ? Pas davantage sa tasse de thé. Officiellement, ce centralien de 53 ans a été choisi pour son expérience dans les nouvelles technologies. Car, au fil des ans, le PMU est devenu une boîte high-tech, avec 5 milliards de transactions informatiques traitées l’an dernier. Un point de chute rêvé pour Germond, habitué au saut d’obstacles.

En 2002, emporté par le naufrage de Jean-Marie Messier chez Vivendi, l’ancien patron de SFR avait rebondi chez Alcatel, où il pensait succéder au boss, Serge Tchuruk. Loupé ! Bombardé en 2007 à la tête de la SSII Atos Origin, il en a été évincé quinze mois plus tard. Au PMU, le parcours semble moins semé d’embûches. Sa passion contrariée pour les maths A l’image de la bonne société de Boulogne-Billancourt, où il a grandi, le petit Philippe a fréquenté les meilleures écoles. Chez les jésuites de Saint-Louis-de-Gonzague, dans le XVI arrondissement de Paris, puis en prépa au lycée versaillais Sainte-Geneviève, où il s’est passionné pour les équations. Son rêve à l’époque ? Devenir chercheur en mathématiques. Une obsession pour ce polard qui dévorait le week-end des bouquins sur les algorithmes. Hélas, recalé à Normale sup et à l’oral de Polytechnique, il a dû se «contenter» de l’Ecole centrale.

Un crève-cœur : «Je n’ai jamais eu une âme d’ingénieur», dit-il. Ses premiers coups d’éclat Inscrit en master de management à Stanford, Germond baragouinait l’anglais lorsqu’il a débarqué en Californie en 1979. Il a dû s’y mettre dare-dare et assimiler aussi vite la dactylographie, qu’il pratiquait des nuits entières pour remettre à ses professeurs des études de cas nickel. Repéré par les recruteurs de Hewlett-Packard, le Frenchie a gravi en quinze ans tous les échelons chez le géant de l’informatique, jusqu’au poste de DG pour l’Europe du Sud. Il y a découvert le marketing… et l’amour. Déjà marié et père de deux enfants, ce séducteur est tombé sous le charme de Sylvie, une collaboratrice, qu’il a épousée une dizaine d’années plus tard. «La moyenne d’âge chez nous était de 31 ans, avec 35% de femmes surdiplômées : ça créait des liens», raconte Kléber Beauvillain, l’ancien patron de HP France

Sa rivalité avec les X-Télécom Arrivé en 1994 à la Générale des eaux (devenue Vivendi) dans les bagages de Jean-Marie Messier, Philippe Germond s’est vite installé à la direction de SFR. Dans ce fief de polytechniciens, le débarquement de ce marchand d’ordinateurs n’a pas été très bien vécu. D’autant qu’il s’est empressé de faire venir des pros de la vente, issus de Danone ou de Volkswagen. Bien vu : le mobile, qui commençait à se démocratiser, avait besoin de bons commerciaux.

Paradoxalement, c’est avec un HEC qu’il s’est le plus accroché : Louis Gallois, le patron, à l’époque, de la SNCF, et copropriétaire du réseau fixe de Cegetel, une autre activité de Vivendi dirigée par Germond, ne l’a jamais porté aux nues. Sa collection de parachutes dorés Excepté à Hewlett-Packard, ce père de quatre enfants n’a jamais quitté ses différents jobs sous les ovations. «Mais il a un talent certain pour retomber sur ses pieds», note un patron qui l’a pratiqué. Financièrement, s’entend.

Après la débâcle de Vivendi, en 2002, l’ancien bras droit de Messier a empoché un chèque de départ de 3,1 millions d’euros. Ses deux ans et demi comme directeur général d’Alcatel lui ont rapporté exactement autant d’indemnités. Chez Atos, par contre, le parachute est parti en vrille : le conseil de surveillance a refusé de lui verser les 4 millions d’euros qu’il réclamait.

Qu’à cela ne tienne : il poursuit en justice son ancien employeur pour rafler cet énième magot. Forcément, c’est 400 fois plus qu’un petit quinté dans l’ordre…Son art de tourner casaque Au PMU, son arrivée a été vécue comme une bouffée d’oxygène, après le règne un brin compassé de l’ancien patron, Bertrand Bélinguier. Il faut dire que cet habile communicant a vite compris comment amadouer les troupes : en faisant tout le contraire de son prédécesseur. Toujours tiré à quatre épingles, cette gravure de mode a tombé la cravate. Hop, les cadres ont fait de même. Bélinguier était sur le dos de ses collaborateurs ? Germond a délégué. «Je ne veux pas rentrer dans les détails», explique-t-il. La posture est risquée.

Ailleurs, elle l’a fait passer pour un dilettante. «Chez Atos, il présentait bien, mais donnait l’impression de buller», se rappelle un ancien administrateur. «C’est un manager de beau temps, pas de crise», regrette un autre. Avec les courses, il joue sur du velours : le chiffre d’affaires a encore augmenté en 2009, pour la douzième année consécutive. Ses 18 trous hebdomadaires Mince et toujours hâlé, Philippe Germond doit sa forme olympique à une pratique assidue du sport. Golfeur accompli, il ne renoncerait pour rien au monde à ses parties au club huppé de Saint-Nom-la-Bretèche, en région parisienne. Très bon amateur (handicap 8), il est souvent l’un des premiers sur les greens, dès 7 heures, le samedi matin. Et il termine son escapade en avalant une grillade accompagnée d’un demi de bière. «Philippe est aussi un excellent skieur», indique son ami et rival dans le poker en ligne, Marc Simoncini, le créateur de Meetic, qui a dévalé avec lui les pentes de Méribel, où Germond a ses habitudes.

Le patron du PMU vient de rajouter une dernière corde à son arc. L’équitation ? Toujours pas : la bicyclette. Pour Noël, il a reçu un magnifique vélo américain, tout en carbone. Son coming out salarial au PMU En février dernier, le nouveau boss du tiercé est monté sur ses grands chevaux. Très agacé par la CGT, qui avait rédigé un tract lui reprochant de courir après l’argent, il a fait venir les syndicalistes dans son bureau pour leur montrer sa fiche de paie. Montant : 30 000 euros mensuels, variable non compris.

Ces curieux avaient eu le toupet de farfouiller dans le rapport annuel d’Atos pour chercher la rémunération du président dans ses précédentes fonctions. Et ils avaient constaté qu’en 2008 il avait touché 1,6 million d’euros en salaire fixe et variable, le tout pour dix mois et demi de travail. Comparativement, la présidence des courses hippiques lui rapporte cinq fois moins. Un sacrifice tout relatif !